Marque expirée - Marque en non vigueur

POMME ROLL
SAS LCT

Numéro de dépôt :
3636394
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
POMME ROLL de LCT

Présentation de la marque POMME ROLL

Déposée le 12 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LCT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMME ROLL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LCT domicilié(e) 14 LA GOMERIE - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LCT domicilié(e) Chez Château de Lussac 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMME ROLL est expirée depuis le 12 mars 2019.

LCT a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU FRANC-MAYNE , J'M St EM' , J' ST M , J'aime Saint Emilion , POM'ROLL


SAS LCT - 14 LA GOMERIE - 33330 - SAINT EMILION - France


SAS LCT - Chez Château de Lussac 15 RUE DE LINCENT - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516745 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couche en matières textiles ; sous vêtements.